Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site assiette enchantee (https://www.assietteenchantee.fr), vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (les "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Utilisation Acceptable du Site

2.1 Comportement des Utilisateurs

Les utilisateurs doivent utiliser le Site de manière respectueuse et légale. Vous vous engagez à ne pas :

Utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées.

Harceler, abuser, insulter, ou discriminer d'autres utilisateurs.

Télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant.

2.2 Contenu Interdit

Vous vous engagez à ne pas publier, envoyer ou distribuer tout contenu qui :

Est diffamatoire, obscène, offensant ou pornographique.

Encourage la violence, la haine, ou des activités illégales.

Enfreint les droits d'auteur, marques, ou autres droits de propriété intellectuelle d'autrui.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, incluant mais non limité à, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, et logiciels, sont la propriété de la magie des kids ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les marques. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

4. Limitations de Responsabilité

Les trésors de C&J  s'efforce de maintenir le Site à jour et fonctionnel. Cependant, nous ne garantissons pas que les informations fournies soient exactes, complètes ou à jour. Nous ne serons pas responsables des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.

Vous utilisez le Site à vos propres risques. Les trésors de C&J ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, ou consécutifs découlant de l'utilisation du Site.

5. Modification des Conditions

Les trésors de C&J se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour rester informé des mises à jour. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGU.

6. Résiliation de l'Accès au Site

Les trésors de C&J se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site, sans préavis, en cas de violation des présentes CGU ou pour toute autre raison jugée justifiable.

7. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois de la france. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux.